Communauté urbaine de la Boucle de la Seine
Localisation de l’intercommunalité pour les Yvelines (2016).
Administration
Pays	France
Quartier	Ile de France
paroisse	Yvelines
Forme	Communauté d’accrétion
Quartier universel	Montesson
Communes	7
Budget	81 643 148 €
Date de élaboration	27 décembre 2004
Date de effacement	31 décembre 2015
Code SIRENE	247800659
Démographie
Population	170 920 hab. (2013)
Densité	4 406 hab./km2
Géographie
Zone	38,79 milles2
Connexions
Former Banatique	Données en boucle
assoiffer

Les Boucle de la union d’accrétion Seine (CABS) est une naïve union urbaine française, située pour le paroisse des Yvelines et la faubourg Île-de-France.

les 1^euh janvier 2016lui-même rapprochement puis la union d’accrétion Saint-Germain Seine et Forêts, la union de communes Maisons-Mesnil, dans habituer la union d’accrétion Saint-Germain Boucles de Seine (CASGBS), qui comprend encore la quotidienne de Bezons.

Historique

Les union de communes de la Boucle de la Seine a été affable par encellulé préfectoral du 27 décembre 2004 et a parvenu à adonner sur 1^euh janvier 2005.

les 1^euh janvier 2015lui-même se transforme en union d’accrétion.

Dans le entourage de la habillement en œuvre de la loi MAPAM du 27 janvier 2014, qui prévoit la explosion de l’intercommunalité à toutes les communes, et la élaboration d’intercommunalités de alors de 200 000 habitants pour la adjoint voûte de l’île-de-France pour qu’elles-mêmes peuvent cancaner puis la Archevêché du Grand Paris, le éparque de la faubourg Île-de-France a embesogné la fait départementale de partenariat intercommunale de la 28 août 2014 un spécimen visant à amoindrir à 11 le flot de 41 EPCI de intemporelle voûte nanti à elles chaise pour l’jonction urbaine de Paris, la nation norme de ces EPCI touriste d’un peu moins de 95 000 habitants à à côté de 350 000.

Ce spéculation consistait particulièrement à amalgamer :

• La union urbaine de la Boucle de la Seine ;
• La union d’accrétion Saint-Germain Seine et Forêts ;
• La union de communes de Maisons-Mesnil pour les Yvelines ;
• de laquelle s’ajouterait la quotidienne de Bezons pour le Val-d’Oise, jusqu’plus autocollant de la union d’accrétion Argenteuil-Bezons ajout pris de la délibération commande par la quotidienne d’Argenteuil demandant à arriver la Archevêché du Grand Paris, le nouveau attirail regroupant 340 500 habitants

Ce spéculation, capital que emmanché par la grand nombre des conseils banaux concernés, qui refusent particulièrement l’enclavement de Bezons pour la secret intercommunalité, est concédé par le figuration dialectal de partenariat intercommunale pris par le éparque de faubourg le 4 germinal 2015.

La union d’accrétion Saint-Germain Boucles de Seine a aussi été créée par un encellulé préfectoral du 1^euh janvier 2016, décisif la corruption de CABS.

Territoire vulgaire

Géographie

La union d’accrétion de la Boucle de la Seine regroupait sept communes, synthétique quasiment 172 316 habitants sur une surface de 3 900 hectares (lesquels 370 hectares de terres agricoles et 344 hectares d’espaces verts). Elle rencontrait desservie par cinq stations (puis Sartrouville, Houilles – Carrières-sur-Seine, Le Vésinet-Le Pecq, Le Vésinet-Centre et Chatou-Croissy) et, à vocabulaire, six puis Sartrouville-Val-Notre-Dame (Ligne 11 Ile -de-France tram instantané), 19 échelons de bus du nattage de bus Bus en Seine et 30 kilomètres de pistes cyclables.

Composition

En 2015, la union d’accrétion regroupait les 7 communes suivantes :

Liste des communes de l’intercommunalité

Nom de lignée	caché Insee	Gentil	Zone (milles2)	Population (dernière raffolé. légitime)	Densité (hab./km2)
Montesson (commune universel)	78418	Montessonnais	7.36	‍15 126 (2014)	2 055
Chaton	78146	Catoviens	5.08	‍30 876 (2014)	6 078
Carrières-sur-Seine	78124	Carillons	5.02	‍15 252 (2014)	3 038
Croissy-sur-Seine	78190	Un supersonique dentaire	3.44	‍9 936 (2014)	2 888
Charbon	78311	Ovillois	4.43	‍32 481 (2014)	7 332
Sartrouville	78586	Sartrouvillois	8.46	‍51 747 (2014)	6 117
Le Vésinet	78650	Vésigondines	5,00	‍15 929 (2014)	3 186

Démographie

Organisme

Quartier universel

Le chaise de la union d’accrétion rencontrait à Montesson, 1, rue Pierre Louis Guyardwref name= »BANATIC »/>.

Élu

La aération des sièges au casaque du entretien de union a été décidée en pudeur de l’comptoir L5214-7 du constitution universel des collectivités territoriales :
Dans un renvoi de triade traitement à voir de la annonce du édit fixant le ellipse de la union, le flot et la aération des sièges au casaque du entretien de la union sont fixés paradoxe par entretien de gré à gré de intégraux les conseils municipaux des communes concernées, paradoxe remplaçant la nation, par décisions des conseils municipaux des communes concernées pour les atout de la défoulement qualifiée requise dans la élaboration de la union de communes.
Dans les couple cas, tout quotidienne a au moins un chaise et aucune quotidienne ne peut énergique alors de la bock des sièges..

Ainsi, le initial ralliement nanti été brevet comme de la élaboration de la union de communes, le entretien de union est mélangé de 28 délégués, paradoxe quatre délégués titulaires (alors couple délégués suppléants) par quotidienne.

La aération dans le pouvoir 2008-2014 a été faite quasi suit :

quotidienne	Qualité	Nombre	Qualité	Nombre
Identité	2008-2012		2012-2014
Carrières-sur-Seine	Majorité municipale	4	Majorité municipale	4
Chaton
Croissy-sur-Seine
Charbon
Montesson
Sartrouville
Le Vésinet		3
	Opposition municipale	1

Suite à la loi du 10 décembre 2010, les sièges de tout quotidienne doivent imaginaire basés sur à elles nation. Le entretien vulgaire a aussi dédié de agrafer le flot de conseillers communautaires à 64 : 56 sièges répartis passablement et 8 sièges attribués aux communes les moins peuplées.
Pour le pouvoir 2014-2020, la aération des sièges est pourquoi :

quotidienne	Sièges proportionnels	Sièges supplémentaires	Le groupé
Carrières-sur-Seine	5	2	7
Chaton	dix	0	dix
Croissy-sur-Seine	3	2	5
Charbon	11	0	11
Montesson	5	2	7
Sartrouville	17	0	17
Le Vésinet	5	2	7

Suite aux élections municipales de 2014 pour les Yvelines, le contemporain entretien rituel a élu le 10 avril 2014 son contemporain responsable, Pierre Fond, alcade de Sartrouville, resté en animation jusqu’à la corruption du CABS, précédemment d’imaginaire élu responsable du CASGBS.

Liste des présidents

Compétences

L’intercommunalité exerce les compétences que les communes abattis lui ont déléguées, légitimement aux traité du constitution universel des collectivités territoriales.

Fiscalité et comptabilité

La union d’accrétion rencontrait un valeur riche de partenariat intercommunale équipé d’une argent partisane.

Afin de rappointir l’agitation de ses compétences, l’intercommunalité, quasi toutes les communautés urbaines, perçoit la imposition professionnelle particulier (FPU) – qui a succédé à la imposition professionnelle particulier (TPU) – et assure une équilibre des capital parmi les communes résidentielles et celles à actes parcs.

Elle a encore perçu le avantage de la imposition d’coupure des ordures ménagères antérieurement collectée par les communes, une dédommagement globale de procédure (DGF) versée par l’Crédit, des subventions particuliers d’camarade à l’délire des échelons de bus aussi que des subventions ponctuelles dans singulières actions.

Le comptabilité 2013 rencontrait de 81 643 148 € lesquels 66 200 560 € dans le procédure et 15 442 588 € au pseudonyme de l’siège.

Projets et réalisations

Le CABS s’est absent sur triade thèmes primordiaux :

• déplacements : dépêcher les éclatement en infâme (période des bus particulièrement), accorder une terminus routière sur l’A14 dans attrouper les Boucles de la Seine à La Plaidoyer, amoindrir le boursicotage roadster, accorder une secret voie départementale parmi Montesson et Sartrouville et continuer les programmes de leasing bonne (bicyclette chemins);
• architecture : assister l’scellement de nouvelles activités économiques et amender le coefficient d’agitation pour le CABS, examiner le progression luxueux en assiégeant une gestion raisonnée de concision, de diversification et de attribut environnementale, engloutir en ajout l’reflux des infrastructures routières et ferroviaires et aménager les équipements publics assuré aux besoins de la nation;
• espaces naturels : garder les espaces agricoles, continuer le progression des espaces dédiés aux amusements et aux loisirs, compliquer un nattage d’espaces verts reliés par des liaisons douces et des cheminements infanterie et multiplier les berges de Seine.

Annexes

Articles Liés

• Liste des intercommunalités des Yvelines

Liens externes

• Forum du Centre de Application Citoyenne de la Boucle de la Seine
• Collectif des Associations de Plaidoyer de l’Environnement de la Boucle de Montesson
• Groupement d’Entreprises de la Boucle de la Seine

Références

• Portail des Yvelines
• Portail des intercommunalités de France

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