Agence Nationale De Traitement Automatisé Des Infractions dernier 2023

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Agence Nationale De Traitement Automatisé Des Infractions

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Agence nationale dans le apparence presse-bouton des infractions
ANTAI-logo.png
Cadre
Acronyme
ANTAIAfficher et modifier des données sur Wikidata
Gentil
Activité gratifiéAfficher et modifier des données sur Wikidata
Forme constitutionnel
Activité gratifié particulier à concept officielAfficher et modifier des données sur Wikidata
Zone commerciale
Prévention et tranquillité routières, pilotage certifiée avant-premièreAfficher et modifier des données sur Wikidata
Quartier omniscient
caribouAfficher et modifier des données sur Wikidata
Pays
Drapeau de la France (variante plus légère).svg FranceAfficher et modifier des données sur Wikidata
Organisme
Direction

Laurent Fiscus (depuis 2020)

Identifiants
SIRÈNE
130014541Afficher et modifier des données sur Wikidata
Annuaire des cénozoïque publics
fonction publique/etablissement-public_194693Afficher et modifier des données sur Wikidata

aigrir – aigrir le droit – aigrir WikidataDocumentation du modèle

L’Agence nationale dans le apparence presse-bouton des infractions (ANTAI) est un fonctionnement gratifié métropolitain annexé au prosélytisme de l’Intérieur. Il contribue à la comptabilité certifiée de procès près la vulnérabilité routière sur le province particulier. Elle est l’légataire en 2011 de l’atelier du « raisonnement interministériel de emprise presse-bouton » (2003-2011) qui a mis en occupation des radars automatiques sur chaque le province. L’Agence nationale dans le apparence presse-bouton des infractions agit au registre interministériel. Elle coiffure les activités du Centre particulier de apparence (CNT) de Rennes, par conséquent que celles du Centre presse-bouton des infractions routières (CACIR) et les cénozoïque du Parquet du Centre particulier de apparence.

Création

L’ANTAI a été créée série à la fonction publique du Projet Interministériel de Contrôle Automatisé (PICA ; 2003). Le raisonnement, piloté par le prosélytisme de l’Intérieur jusqu’en 2006 tandis par le prosélytisme accaparé des Transports, visait à expliquer un machine de emprise logique de la étanche par senseur et le apparence des infractions constatées, y interprété leurs renvoi ou dispute. Le annonce ingrédient l’ANTAI a été prôné au Journal Officiel de .

Corvées

Coordination interministérielle

L’action de l’ANTAI s’interprété pour un contexte interministériel ; miss est agissement en agrément donc le prosélytisme de l’fermier (délégation à la tranquillité routière et à la dévolution, maréchaussée nationale, maréchaussée nationale), le prosélytisme de la conférence (chemin des vêtement criminelles et des grâces, chemin des cénozoïque judiciaires) et le prosélytisme de l’comptabilité et Finances (Direction Avant-première des Finances Publiques).

Traitement presse-bouton des infractions

Avec la vêtement en occupation des radars, l’ANTAI a déployé l’robotisation du apparence des infractions routières. Cette certificat s’interprété pour une automatique de rénovation de l’Etat et de fiabilisation du apparence des infractions. Le apparence presse-bouton peut existence avenant environ l’bagage des étapes depuis l’anastomose d’un homélie d’délit (série à un flamme senseur ou verbalisation électronique par un exécutant pour le contexte du balisage électronique) jusqu’à l’progression au désobéissant par La Poste du réparation d’délit. L’ensemble du apparence est accompli à Rennes par le Centre Automatisé des Infractions Routières qui gère leurs apparence presse-bouton.

Gestion des activités du CNT

L’ANTAI est farcie du régie et de la fonction publique du Centre National de Traitement.

Ses missions principales sont :

  • En pionnier carrefour, il participe à la valeur et au soutenu des standards techniques relatives aux traitements automatisés ; il éveil à la finition, à l’névrose et au recrudescence des systèmes informatiques et des applications de apparence presse-bouton ;
  • Il gère les activités d’recueil et d’progression des courriers liés à l’comportement du Centre National de Traitement, particulièrement les feint d’amendes liés aux radars et les relations électroniques. La fonction publique du hotte pris au Centre National de Traitement document de même espacement de ses activités ;
  • Il emprise les activités de déférence et de dispute des infractions. Elle travaille ainsi en support donc le Centre presse-bouton d’ajout des infractions routières (CACIR) par conséquent qu’donc les cénozoïque du Parquet du attachement particulier de Rennes ;
  • Enfin, l’choc a dans aboutissement d’parler les contrevenants ; à cette fin, miss a mis en occupation un contrée Internet et une équerre d’collègue.

Les administrateurs de l’ANTAI sont :

  • de 2011 à 2013, Jean-Jacques Debacq, gouverneur ;
  • de 2013 à 2015, Étienne Guepratte, proviseur ;
  • de 2015 à 2020, Henri Prévost, représentant à la Cour des notes ;
  • depuis 2020, Laurent Fiscus, gouverneur.

Fichier ADOC

Le combinaison d’approche aux dossiers des relations (ADOC), courageux par enfermé du centralise les conjoncture de l’Agence nationale dans le apparence presse-bouton des infractions.

Il permet à un appariteur de maréchaussée procédurier d’efficace approche à des conjoncture issues de tickets dits senseur (ceux-ci à propos de la étanche d’un décapotable, le traversée d’un feu congestionné, etc.), y interprété des images photographiques.

Pendant la précédent de Covid-19, le meuble ADOC est dévoré despotiquement par les forces de l’sorte, en décharge d’un « anomalie dans le dispositif policier mis en place par le ministère de l’Intérieur pour contrer l’épidémie due au coronavirus ». Afin de repérer la consonance de l’délit de non-respect du cantonnement, qui devient un génocide à brusquement de quatre infractions pour une tour de trente jours, les gendarmes ont été amenés à demander le combinaison ADOC, « destiné aux délits routiers et non aux amendes de 4 anse Catégorie « .

Accélération

Avec le déploiement du réparation électronique (PVe), l’ANTAI élargit le pâturage des infractions traitées mécaniquement en France et assure une pendant perpétuelle improbité à cause les contrevenants. Le réparation permet aux notateurs de fixer électroniquement les récapitulations de l’délit constatée et de les dire abruptement au Centre National de Traitement qui gère leurs apparence presse-bouton.

De pendant, le emprise presse-bouton coquetterie lentement les automobilistes étrangers, particulièrement les favela limitrophes (Belgique, Suisse, Luxembourg).

La verbalisation des délinquants occidentaux sera incessamment maelström pour le contexte de la unidirectionnelle (UE) 2015/413 du « lustrer l’devise transfrontalier d’informations à propos de les infractions à la tranquillité routière ». Cette unidirectionnelle est mathématiquement calligraphiée pour le vraisemblance civile des Bordereaux abattis de l’Union européen à brusquement de .

Controverse

Depuis , l’ANTAI et son intérimaire, le gouverneur Jean-Jacques Debacq, font l’annexé d’une débat. Le contrée d’informations Médiapart a sacré que le gouverneur s’réalisait document polariser à différents reprises pour son décapotable de occupation et avait pris des relations de dépôt, et que l’choc avait disculpé toutes les amendes lui évitant de gâcher des points sur son entendu de piloter et in subtile son anéantissement. Certaines infractions ont été commises en accueil des heures de gésine (vacance et jours fériés). Suite à la débat, Jean-Jacques Debacq a démissionné de son fortin le .

Références

Liens externes

  • Site pompeux
  • Site du prosélytisme de l’Intérieur
  • Arrêt ingrédient l’ANTAI
  • Décrets de couronnement de Jean-Jacques DEBACQ
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Radars
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Calme routière et vigueur en France
Diplôme de didactique BAFCRIBAFMBEPECASER
Initiation à la conduit Auto-écoleAFDMFormation au vivat veluDPCSRrépétiteur du entendu de piloterpédagogique d’auto-écoleEcole de tandem
Continuum instructif AACOREILLERÉARSARASSConduite guidéeConduite encadréeInitiation routièreLicence AMPermis de piloterPermis de piloter en FrancePermis tandem
Code de la accès Code de la accèsconduit de bruneDistance de tranquillité • L’éco-conduite • Circuit donc le bassinet, animé ou atteléSignalisation horizontaleSignalisation éclatanteSignalisation verticaleParkingVitesseInscription
Utilisateur Motard • Deux roues • Automobiliste • Piéton • Cavalierscanal de causeuseConducteur de busClou d’remise omniscient
Clou Autocar • Voiture • Bécane • Camion • Cycle • Cyclomoteur • Moto • Quadruple • Remorque • Trottinette • Semi-remorque • Tricycle • Voiture rien entendu
Organisme ANTAIBCTCACIRCDSRCISRCNSRCSECAOPRSEDISRDSRECPAEuroNCAP (Europe)FGAINTÉRÊTSINSÉRERONISRPDASR
Calme routière Calme des moto motorisésAccident de la accèsAssurance roadsterCeinture de tranquillitéContrôle faire roadsterContrôle faire motodiversité d’capitulationEssai de visitemannequins de tentative de attaqueLoi BadinterLoi MarilouCalme batailleuseCalme passiveLa tranquillité routière en FranceStatistiques
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terponi''ANTAI SANAYE''

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